Modifications ponctuelles PAG / PAP – QE

Modifications ponctuelles aux environs de la « Rue de la Fail »

1. Modifications au niveau du PAG

Détails de la modification ponctuelle du PAG

Plan modifié de la Rue de la Fail

Version coordonnée

Délibérations PAG « Rue de la Fail » 05.09.2024

2. Modifications au niveau du PAP

Détails de la modification ponctuelle du PAP

Plan modifié de la Rue de la Fail

Version coordonnée

Délibérations Quartier existant « Rue de la Fail » 12.09.2024

3. Évaluation des incidences sur l’environnement (EUP)

Avis du Ministère de l’Environnement, du Climat et de la Biodiversité

Annexe 1 – PAG Rue de la Fail en vigueur

Annexe 2 – PAG Rue de la Fail modifié

Modifications ponctuelles aux environs du « Stand de tir »

1. Modifications au niveau du PAG

Détails de la modification ponctuelle du PAG

Version coordonnée

Délibérations PAG « Stand de tir » 05.09.2024

2. Modifications au niveau du PAP

Détails de la modification ponctuelle du PAP

Version coordonnée

Délibérations Quartier existant « Stand de Tir » 12.09.2024

3. Évaluation des incidences sur l’environnement (EUP)

Avis du Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement durable

Demande d’avis

Dernière modification le 09.12.2024